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Modification simplifiée n°1

Procédure

Pièces administratives

Rapport de présentation

PADD

PADD

Règlement

Règlement littéral

Règlement graphique

Orientations d'Aménagement

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Annexes

Servitudes d’utilité publique

Sanitaire

Développement éolien

Droit de préemption urbain

Risques – Chute de bloc de pierres

Risques – Inondation

Risques – Minier

Risques – Plomb

Nuisances

Trame Verte et Bleue – Corridors Ecologiques

Trame Verte et Bleue – Massifs Forestiers

Trame Verte et Bleue – Zones Humides

Patrimoine

Diagnostic agricole

STECAL

Changement de destination

SIS